Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre :
KEYSU
contactkeysu@gmail.com
SIRET : 93816217900015
Et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet Keysu.fr (ci-après désigné "le Client").
Article 1 : Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par Keysu sur son site internet.
Article 2 : Produits
Keysu propose du textile et des accessoires. Chaque produit est accompagné d’un descriptif précis. Les photographies sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
Article 3 : Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Keysu se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.
Article 4 : Commande
Le Client passe commande sur le site Keysu.fr en suivant les étapes suivantes :
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Sélection des produits et ajout au panier.
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Validation du panier et acceptation des CGV.
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Renseignement des informations de livraison et de paiement.
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Validation définitive de la commande après paiement.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail. Keysu se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec le Client ou pour motif légitime.
Article 5 : Paiement
Le paiement des commandes s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site. Le paiement est sécurisé grâce à un protocole de cryptage garantissant la confidentialité des données transmises.
Article 6 : Livraison
6.1 Délais de livraison
Keysu s’engage à expédier les commandes sous 5 à 10 jours ouvrés après validation du paiement. Les délais de livraison varient selon la destination.
6.2 Frais de livraison
Les frais de livraison sont indiqués au moment de la validation de la commande et varient en fonction du poids et de la destination.
6.3 Réception
Le Client doit vérifier l’état des produits à réception. En cas d’anomalie (produit manquant, endommagé), il doit signaler l’incident sous 3 jours à Keysu par e-mail.
Article 7 : Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.
7.1 Conditions de retour
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Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non ouverts et non utilisés.
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Les articles personnalisés (avec gravures ou initiales) ne peuvent malheureusement pas être retournés, sauf en cas de défaut constaté.
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Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part.
7.2 Procédure de retour
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Contactez-nous a contactkeysu@gmail.com en précisant votre numéro de commande et la raison du retour.
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Une fois votre demande approuvée, nous vous fournirons l’adresse de retour.
7.3 Remboursement
Après réception et vérification des produits retournés, Keysu procédera au remboursement dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés.
Article 8 : Garantie et responsabilité
Keysu garantit que les produits vendus sont conformes à la réglementation en vigueur. Toutefois, Keysu ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits.
Article 9 : Données personnelles
Les informations collectées lors du processus de commande sont nécessaires à la gestion des achats et des livraisons. Elles sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité].
Article 10 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Keysu.fr (textes, images, logo, design) sont protégés par les droits d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Article 11 : Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux français seront compétents.
Article 12 : Modification des CGV
Keysu se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables aux commandes passées après leur publication sur le site.
Article 13 : Service Client
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le service client, par email à l'adresse suivante:
contactkeysu@gmail.com ou via le formulaire de contact du site.